Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la liste des Monts Citoyens.

• Responsable de la publication : Isabelle Fouques-Cariou
• E-mail : lesmontscitoyens@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVH

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, graphismes, photographies, logos) présents sur ce site est la propriété exclusive de la liste aux élections municipales 2026 des Monts Citoyens aux Monts d’Aunay, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans l’accord préalable du responsable de la publication.

Une grande partie des illustrations sont issus de l’Intelligente Artificielle (Gemini), elles restent la propriété exclusive de la liste les Monts Citoyens. Ces images servent uniquement pour illustrer des propos et n’engagent en rien de futur projet tels qu’ils sont représentés.

4. Données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de la campagne électorale, nous pouvons être amenés à recueillir des données personnelles (ex: via un formulaire d’inscription à une newsletter ou un formulaire de contact).

• Finalité : Les données sont collectées pour informer les citoyens sur le programme et les événements de la liste.
• Responsable de traitement : Les Monts Citoyens
• Destinataires : Seuls les membres habilités de l’équipe de campagne ont accès à ces données. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
• Durée de conservation : Les données seront supprimées au plus tard à l’issue de la campagne électorale (ou après le scrutin, conformément aux recommandations de la CNIL).
• Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez nous à : lesmontscitoyens@gmail.com.

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